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Le présent site
est la propriété du Stade Clermontois Rugby situé Place Pierre de Coubertin
63000 CLERMONT FERRAND.
Conformément à la loi n°
2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre
site web créé par le Stade Clermontois Rugby, propriétaire du site, met à
disposition du public les informations concernant notre association.
Éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions
légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance
fréquemment.
Le site "http://stadeclermontois-rugby.fr" "Stade Clermontois Rugby
" appartient au Stade Clermontois Rugby - Association loi 1901, dont le
siège social est situé à l'adresse suivante : Place Pierre de Coubertin 63000
CLERMONT FERRAND.
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suivante : president@stadeclermontois-rugby.fr.
Le webmaster, Monsieur MOSCHIETTI
Dominique, est responsable de l'administration du site, dont l'adresse e-mail
est la suivante : webmaster@stadeclermontois-rugby.fr
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SAS, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : 86 avenue Lénine,
94250 GENTILLY.
Rappel de la LOI
n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
1. Les personnes
dont l’activité est d’éditer un service de communication au public en ligne
mettent à disposition du public, dans un standard ouvert :
a) S’il s’agit
de personnes physiques, leurs nom, prénoms, domicile et numéro de téléphone et,
si elles sont assujetties aux formalités d’inscription au registre du commerce
et des sociétés ou au répertoire des métiers, le numéro de leur inscription ;
b) S’il s’agit
de personnes morales, leur dénomination ou leur raison sociale et leur siège
social, leur numéro de téléphone et, s’il s’agit d’entreprises assujetties aux
formalités d’inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire
des métiers, le numéro de leur inscription, leur capital social, l’adresse de
leur siège social ;
c) Le nom du
directeur ou du codirecteur de la publication et, le cas échéant, celui du
responsable de la rédaction au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29
juillet 1982 précitée ;
d) Le nom, la
dénomination ou la raison sociale et l’adresse et le numéro de téléphone du
prestataire mentionné au 2 du I.
2. Les personnes
éditant à titre non professionnel un service de communication au public en ligne
peuvent ne tenir à la disposition du public, pour préserver leur anonymat, que
le nom, la dénomination ou la raison sociale et l’adresse du prestataire
mentionné au 2 du I, sous réserve de lui avoir communiqué les éléments
d’identification personnelle prévus au 1.
2.
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Le Stade Clermontois Rugby fournit ses services sous réserve que vous vous
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Clermontois Rugby sera libre de modifier à tout moment.
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maintenance du site web peut-être décidée par le Stade Clermontois Rugby.
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3. Les produits ou services proposés
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sur les services proposés par le Stade Clermontois Rugby, qui s'efforce alors
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des omissions peuvent exister : le Stade Clermontois Rugby ne pourra en aucun
cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site "http://www.stadeclermontois-rugby.fr"
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4. Limitations contractuelles
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